Chercher par numéro de plan

Chaque plan porte un numéro d’enregistrement de la forme NBP-AN-05-0010, cité dans les décisions d’approbation et les courriers de l’ANB.

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Qu'est-ce que ce code ?

C’est le numéro d’enregistrement du plan : le préfixe NBP, la province (AN, VB, OV, LI, WV), l’année et un numéro de séquence. Quelques plans anciens portent un numéro plus court (V-005).

⚠️ Un numéro peut couvrir plusieurs plans de types différents — 307 numéros dans ce cas : tous sont listés.

Millésime interrogé : 2026-09-10. Un code absent de ce millésime est signalé comme introuvable — nous ne rendons jamais une réponse approchée.